Séminaire d’arbitrage de grief 2011

Documents remis:

Le suivi des travaux du CCTM
La compétence de l’arbitre de grief sur la Loi sur les normes du travail
L’affaire Siemens et TCA-Québec
État de la jurisprudence en droit du travail
>Pourquoi pas négocier de nouvelles clauses d’arbitrage de griefs?!

Le séminaire se veut un lieu d’échanges, de ressourcement et de formation pour les personnes qui plaident les griefs en arbitrage. Ce cours de deux jours permet aux plaideurs et aux plaideures d’enrichir leurs pratiques en arbitrage en échangeant sur leurs propres expériences et en prenant connaissance de différents sujets d’actualité reliés à l’arbitrage. Ces sujets sont présentés par des personnes-ressources qui font le point sur l’étude jurisprudentielle et doctrinale des problèmes retenus. Ce séminaire, reconnu par le Barreau du Québec en vertu du Règlement sur la formation continue obligatoire des avocats, permet aussi d’approfondir les techniques de travail en arbitrage.

Ce séminaire s’adresse à ceux et à celles qui ont suivi le cours Règles de preuve et de procédure et qui possèdent une bonne expérience comme plaideur ou plaideure en arbitrage. Le contenu détaillé du séminaire est publié vers les mois de mars ou avril.

Responsables : Serge Beaulieu, Marie-Josée Naud et Jean Binet
Dates : 25 et 26 mai 2011 à Montréal
Coût : 200 $ ou 250 $ pour les avocats et les avocates qui désirent qu’une attestation de participation leur soit remise, excluant les frais d’hébergement