2018.10.10

2018.10.10

Compilation des modifications aux Statuts du Conseil

AUX PERSONNES MILITANTES ET AUX PERSONNES DIRIGEANTES DES SECTIONS LOCALES AFFILIÉES AU CONSEIL

Lors de l’assemblée générale du 9 octobre 2018, une proposition d’amendements au document Statuts et déclaration de principes concernant le quorum aux assemblées du Conseil a été adoptée à l’unanimité par les personnes déléguées présentes. Pour plus de détails, lire l’article paru à ce propos.

On se souviendra que le Conseil régional FTQ Montréal métropolitain avait entamé un long processus de modifications aux Statuts du Conseil ayant débuté le 10 octobre 2017. La dernière version complète des statuts avait été adoptée lors de l’assemblée générale du 13 octobre 2015, cette version est à présent désuète. Entre-temps, et compte tenu des nombreuses modifications successives, nous avions mis en ligne des versions partielles des Statuts, à chaque fois que les articles avaient été adoptés aux différentes assemblées générales.

COMPILATION DES MODIFICATIONS ADOPTÉES ET À ÊTRE ADOPTÉES

En date du 10 octobre 2018

Toutefois, compte tenu du fait que ce processus risque de s’étaler sur une période plus longue que prévue initialement, nous mettons à disposition de nos affiliés, une compilation des modifications qui regroupe, dans un seul document en date du 10 octobre 2018, tous les articles ayant déjà été modifiés à ce jour, de même que ceux qui sont encore à être revus. Ainsi, dans le document Compilation des modifications adoptées et à adopter aux Statuts et règlements, vous pourrez trouver sous la Table des matières, les dates des assemblées générales auxquelles les articles correspondants ont été adoptés. Au 10 octobre 2018, vous pourrez constater que les articles qui sont à revoir couvrent les articles 7 à 17 (sauf le 7.04).

 

Compilation des modifications adoptées et à être adoptées (articles 7 à 17), en date du 10 octobre 2018.

Veuillez noter qu’à chaque fois que des modifications aux Statuts sont à l’ordre du jour d’une assemblée générale, l’annonce est faite dans un article distinct se trouvant dans le fil des nouvelles du Conseil et un courriel est envoyé à chaque personne déléguée au Conseil ainsi qu’aux personnes dirigeantes des sections locales affiliées au Conseil. 

Par la suite, dès que les amendements sont adoptés, ils sont ajoutés dans un document distinct sur la page consacrée aux Statuts.

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